Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 02658 posée par M. Jean-Yves Leconte

Taux de base des aides susceptibles d'être versées aux Français ayant plus de 65 ans et résidant en Europe

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/09/2022
Pertinence
Question n° 01560 posée par M. Yves Détraigne

Programme de vaccination infantile

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/07/2022
Pertinence
Question n° 27454 posée par M. Yves Détraigne

Crise alimentaire mondiale

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

31/03/2022
Pertinence
Question n° 26268 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Mise à jour du pass sanitaire pour les Français de l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

20/01/2022
Pertinence
Question n° 25797 posée par M. Yves Détraigne

Accélération du programme Covax

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

09/12/2021
Pertinence
Question n° 24360 posée par M. Yves Détraigne

Accélération du programme Covax

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

09/09/2021
Pertinence
Question n° 24077 posée par Mme Évelyne Perrot

Réserve sanitaire européenne

La question est caduque

29/07/2021
Pertinence
Question n° 23770 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

Pour un traitement digne des migrants en Europe

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/07/2021
Pertinence
Question n° 23691 posée par M. Jean-Yves Leconte

Compatibilité du pass sanitaire avec les engagements internationaux de la France

La question est caduque

08/07/2021
Pertinence
Question n° 23692 posée par M. Jean-Yves Leconte

Vaccination effectuée par nos postes diplomatiques et consulaires dans un certain nombre de pays hors de France

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

08/07/2021
Pertinence