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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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214 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

214 questions

  1. Question n° 28200 posée par Mme Frédérique Puissat

    Avenir des artisans du verre et du vitrail

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 27327 posée par Mme Christine Lavarde

    Risques de santé publique liés aux particules fines émises lors du freinage des véhicules individuels ou collectifs

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26358 posée par Mme Florence Lassarade

    Maintien et renforcement de la surveillance épidémiologique des eaux usées

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26238 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Retrait de la demande d'autorisation pour la plateforme Health Data Hub

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26103 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Action du Gouvernement en matière d'équipement des établissements scolaires et universitaires de détecteurs de CO2 et de purificateurs d'air

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 2208G posée par M. Guillaume Gontard

    Stratégie vaccinale du Gouvernement et gestion du service public de l'hôpital

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 2019S posée par Mme Sonia de La Provôté

    Situation du centre hospitalier de Lisieux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 25825 posée par M. Pascal Martin

    Nécessité de développer la pratique sportive pendant la scolarité

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 25585 posée par M. Christian Cambon

    Contamination de nombreux produits alimentaires par l'oxyde d'éthylène

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 25399 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Accès au passe sanitaire pour les ressortissants étrangers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible