Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1653 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1653 questions

Question n° 10378 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Calcul de l'allocation de cessation anticipée d'activité pour les travailleurs de l'amiante transfrontaliers

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

25/12/2003
Pertinence
Question n° 13056 posée par Mme Odette Terrade

Situation précaire des praticiens titulaires d'un diplôme interuniversitaire

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

15/07/2004
Pertinence
Question n° 13190 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Calcul de l'allocation de cessation anticipée d'activité pour les travailleurs de l'amiante transfrontaliers

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

15/07/2004
Pertinence
Question n° 14292 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Retraites complémentaires des Français de l'étranger

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

28/10/2004
Pertinence
Question n° 14309 posée par M. Jean Louis Masson

Homogénéisation européenne de la réglementation relative à l'invalidité, notamment pour les travailleurs frontaliers

La question est caduque

28/10/2004
Pertinence
Question n° 14452 posée par M. Christian Cointat

Français de l'étranger : allocation personnalisée d'autonomie

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

04/11/2004
Pertinence
Question n° 14548 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Financement de la formation des médecins de montagne

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

11/11/2004
Pertinence
Question n° 14988 posée par M. Michel Teston

Formation des orthophonistes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/12/2004
Pertinence
Question n° 14993 posée par M. André Vantomme

Réforme de la formation des orthophonistes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/12/2004
Pertinence
Question n° 14996 posée par M. Bernard Dussaut

Formation initiale des orthophonistes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/12/2004
Pertinence