Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

  1. Question n° 0511S posée par M. Henri de Richemont

    Classification des boissons alcoolisées

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15436 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Classification des boissons alcoolisées

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15630 posée par M. Jean-Paul Hugot

    Classification des boissons alcoolisées dans la liste des drogues

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15649 posée par M. Michel Doublet

    Classification des boissons alcoolisées dans la liste des drogues dures

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15745 posée par M. Jean Boyer

    Classification des boissons alcoolisées dans la liste des drogues dures

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15761 posée par M. Gérard Miquel

    Intégration de la spécificité des vins dans la politique de santé publique

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15773 posée par M. Louis de Broissia

    Intégration de la spécificité du vin dans la politique de santé publique

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15788 posée par M. Ambroise Dupont

    Assimilation de l'alcool à la drogue

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15811 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Classification des boissons alcoolisées dans la liste des drogues dures

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15815 posée par M. Gérard César

    Politique de santé publique et assimilation des vins aux drogues dures

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible