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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
32 questions
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Question n° 0511S posée par M. Henri de Richemont
Classification des boissons alcoolisées
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 15436 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Classification des boissons alcoolisées
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 15630 posée par M. Jean-Paul Hugot
Classification des boissons alcoolisées dans la liste des drogues
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 15649 posée par M. Michel Doublet
Classification des boissons alcoolisées dans la liste des drogues dures
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 15745 posée par M. Jean Boyer
Classification des boissons alcoolisées dans la liste des drogues dures
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 15761 posée par M. Gérard Miquel
Intégration de la spécificité des vins dans la politique de santé publique
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 15773 posée par M. Louis de Broissia
Intégration de la spécificité du vin dans la politique de santé publique
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 15788 posée par M. Ambroise Dupont
Assimilation de l'alcool à la drogue
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 15811 posée par M. Ladislas Poniatowski
Classification des boissons alcoolisées dans la liste des drogues dures
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 15815 posée par M. Gérard César
Politique de santé publique et assimilation des vins aux drogues dures
Réponse du ministère : Santé
Pertinence