Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 0280S posée par Mme Else Joseph

    Récurrence des accidents ferroviaires dans les Ardennes liés aux problèmes d'entretien des infrastructures

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13471 posée par Mme Catherine Procaccia

    Difficultés de fonctionnement du système de glissières sur l'échangeur entre les autoroutes A4 et A86

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0073S posée par Mme Catherine Procaccia

    Réouverture de la bande d'arrêt d'urgence de l'A4-A86 pour les secours

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08926 posée par M. Jean Louis Masson

    Triangle de présignalisation sur autouroute

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07905 posée par M. Philippe Dallier

    Le triangle, un danger de plus pour les automobilistes ?

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 07980 posée par M. Yves Détraigne

    Réglementation de l'usage du triangle de pré-signalisation

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 07831 posée par M. Jean Louis Masson

    Triangle de présignalisation sur autouroute

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 13791 posée par M. Yann Gaillard

    Spécificité du métier de dépannage-remorquage automobile

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 04372 posée par M. Daniel Hoeffel

    Avenir de la profession de dépanneurs-remorqueurs

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 03815 posée par M. Jacques Legendre

    Situation des dépanneurs-remorqueurs automobiles

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne