Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

63 questions

  1. Question n° 05136 posée par M. Louis Souvet

    Relance du transport combiné auto sur train

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10732 posée par M. Roland Courteau

    Développement de la voiture électrique

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0181S posée par M. Antoine Lefèvre

    Plan de développement du marché des automobiles électriques

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08349 posée par M. Marc Daunis

    Actualisation du livre vert relatif au déploiement des bornes de recharge publiques des véhicules électriques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10895 posée par M. Jean-François Humbert

    Réduction des gaz à effet de serre et développement des modes de transports alternatifs à la route

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11051 posée par M. Hervé Marseille

    Bonus écologique applicable aux véhicules électriques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 11159 posée par M. Louis Nègre

    Qualité de l'air et renouvellement du parc des véhicules

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11270 posée par M. François Grosdidier

    Incitation aux véhicules écologique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11271 posée par M. François Grosdidier

    Circulation des voitures écologiques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11272 posée par M. François Grosdidier

    Tarifs des péages réduits pour les véhicules écologiques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible