Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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403 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

403 questions

Question n° 0755S posée par M. Jean-Claude Carle

Mise en oeuvre de la loi sur la forêt

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

21/04/2005
Pertinence
Question n° 19393 posée par M. Claude Biwer

Juste prix payé aux producteurs de lait

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/09/2005
Pertinence
Question n° 19413 posée par Mme Odette Herviaux

Avenir de la filière laitière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/09/2005
Pertinence
Question n° 19675 posée par M. Jean-Marc Pastor

Difficultés des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

06/10/2005
Pertinence
Question n° 1073S posée par M. Jean Besson

Situation de la filière des plantes à parfum et aromatiques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

08/06/2006
Pertinence
Question n° 26514 posée par Mme Évelyne Didier

Suppression des postes de terrain à l'Office national des forêts

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

08/03/2007
Pertinence
Question n° 02104 posée par M. Charles Josselin

Retournement de la conjoncture laitière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/10/2007
Pertinence
Question n° 02653 posée par M. André Vantomme

Hausse du prix du lait

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/11/2007
Pertinence
Question n° 04557 posée par M. Bernard Piras

Avenir de la filière laitière française

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/05/2008
Pertinence
Question n° 04673 posée par M. Yves Krattinger

Avenir de la filière chanvre

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/06/2008
Pertinence