Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

159 questions

Question n° 02302 posée par M. Edouard Le Jeune

Industries agro-alimentaires: exportation de produits à forte valeur ajoutée

Réponse du ministère : Agriculture

14/09/1978
Pertinence
Question n° 32128 posée par M. Jean Cluzel

Taxe à la valeur ajoutée sur le fuel utilisé par les agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

02/12/1979
Pertinence
Question n° 01374 posée par M. Jacques-Richard Delong

Développement des industries de seconde transformation du bois

Réponse du ministère : Agriculture

01/09/1988
Pertinence
Question n° 02774 posée par M. Jean Huchon

Politique agricole commune : non-application des mesures d'interdiction des anabolisants

Réponse du ministère : Agriculture

15/12/1988
Pertinence
Question n° 03489 posée par M. Roland du Luart

Modalités de calcul des charges sociales et fiscales en agriculture

Réponse du ministère : Agriculture

09/02/1989
Pertinence
Question n° 03519 posée par M. Pierre Brantus

Développement des exportations de bois

Réponse du ministère : Agriculture

09/02/1989
Pertinence
Question n° 05352 posée par M. Roland du Luart

Modalités de calcul des charges sociales et fiscales en agriculture

Réponse du ministère : Agriculture

29/06/1989
Pertinence
Question n° 09709 posée par M. Jacques de Menou

Financement des prêts bonifiés aux agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

10/05/1990
Pertinence
Question n° 11814 posée par M. Edouard Le Jeune

Crise du monde agricole français

Réponse du ministère : Agriculture

27/09/1990
Pertinence
Question n° 12261 posée par M. Daniel Percheron

Ecrêtement de la taxe sur le foncier non bâti

Réponse du ministère : Agriculture

25/10/1990
Pertinence