Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 02302 posée par M. Edouard Le Jeune

    Industries agro-alimentaires: exportation de produits à forte valeur ajoutée

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  2. Question n° 04563 posée par M. Michel Souplet

    Transformation à l'étranger des produits agricoles non alimentaires d'origine française

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18903 posée par M. Albert Voilquin

    Diminution de la balance commerciale des produits agroalimentaires

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19619 posée par M. Edouard Le Jeune

    Développement à long terme des débouchés en produits transformés

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25022 posée par M. Jean Grandon

    Développement de l'industrie agroalimentaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00284 posée par M. Jean Grandon

    Développement de l'industrie agro-alimentaire

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0065C posée par M. François Fortassin

    La compétitivité

    Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05388 posée par M. François Marc

    Pression des distributeurs sur les TPE et PME de l'agroalimentaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0362G posée par M. Jean-Luc Fichet

    Agroalimentaire en Bretagne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 25669 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Écarts de rémunération entre les producteurs de lait et les industriels de la transformation

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible