Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

Question n° 21344 posée par M. Bernard Fournier

Épandage agricole des boues de stations d'épuration

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/01/2006
Pertinence
Question n° 0741G posée par M. Bernard Dussaut

Crise du secteur ostréicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

17/11/2006
Pertinence
Question n° 03274 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Obésité infantile

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

07/02/2008
Pertinence
Question n° 04469 posée par Mme Catherine Dumas

Pollutions domestiques aux pesticides en Île-de-France

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/05/2008
Pertinence
Question n° 05481 posée par Mme Catherine Dumas

Pollutions domestiques aux pesticides en Île-de-France

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/09/2008
Pertinence
Question n° 0887S posée par Mme Anne-Marie Payet

Utilisation des produits phytopharmaceutiques dans les DOM et à La Réunion

Réponse du Ministère de l'outre-mer

15/04/2010
Pertinence
Question n° 17094 posée par M. Roland Courteau

Décès par suicide des agriculteurs exploitants

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

10/02/2011
Pertinence
Question n° 17118 posée par M. Philippe Madrelle

Dangers de l'utilisation de pesticides dans la culture intensive

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

10/02/2011
Pertinence
Question n° 17877 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Concentration de pesticide dans le sang des Français

La question est caduque

31/03/2011
Pertinence
Question n° 18027 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Moyens de remédier à la détresse psychologique des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

07/04/2011
Pertinence