Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 16745 posée par M. Jean-Noël Guérini

Plan de prévention des risques de pandémie de grippe humaine d'origine aviaire

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

24/03/2005
Pertinence
Question n° 0808S posée par Mme Anne-Marie Payet

Information sur l'index d'ultraviolet à la Réunion

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

08/09/2005
Pertinence
Question n° 0953S posée par M. Thierry Foucaud

Prévention de la méningite

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

23/02/2006
Pertinence
Question n° 0633G posée par Mme Anne-Marie Payet

Chikungunya

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

24/02/2006
Pertinence
Question n° 22315 posée par M. Éric Doligé

Suivi sanitaire des vétérans des essais nucléaires

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

23/03/2006
Pertinence
Question n° 22785 posée par Mme Patricia Schillinger

Reconnaissance de la fibromyalgie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

20/04/2006
Pertinence
Question n° 23047 posée par M. Guy Fischer

Santé et sécurité au travail : propositions de la FNATH

La question est caduque

04/05/2006
Pertinence
Question n° 24420 posée par Mme Patricia Schillinger

Poursuite de la création de places en ACT

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/09/2006
Pertinence
Question n° 1120S posée par M. Francis Grignon

Appartements de coordination thérapeutique

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

21/09/2006
Pertinence
Question n° 24598 posée par M. Roger Karoutchi

Prévention de l'alcoolisme

La question est caduque

05/10/2006
Pertinence