Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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137 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

137 questions

Question n° 0010A posée par M. Claude Huriet

Sécurité sanitaire en France et conditions de son renforcement

Réponse du ministère : Santé

05/02/1997
Pertinence
Question n° 16745 posée par M. Jean-Noël Guérini

Plan de prévention des risques de pandémie de grippe humaine d'origine aviaire

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

24/03/2005
Pertinence
Question n° 0808S posée par Mme Anne-Marie Payet

Information sur l'index d'ultraviolet à la Réunion

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

08/09/2005
Pertinence
Question n° 19840 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Plan de lutte contre la grippe aviaire : mesures préventives en faveur des Français expatriés

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/10/2005
Pertinence
Question n° 21629 posée par M. Gérard Roujas

Conséquences sanitaires et environnementales des essais nucléaires

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

09/02/2006
Pertinence
Question n° 21732 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Plan de lutte contre la grippe aviaire : mesures préventives en faveur des Français expatriés

Réponse du Ministère des affaires étrangères

16/02/2006
Pertinence
Question n° 0953S posée par M. Thierry Foucaud

Prévention de la méningite

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

23/02/2006
Pertinence
Question n° 22315 posée par M. Éric Doligé

Suivi sanitaire des vétérans des essais nucléaires

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

23/03/2006
Pertinence
Question n° 23258 posée par M. Yves Détraigne

Conséquences en termes de santé publique des essais nucléaires français

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

25/05/2006
Pertinence
Question n° 1120S posée par M. Francis Grignon

Appartements de coordination thérapeutique

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

21/09/2006
Pertinence