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Questions avec et sans réponses

17 questions

1. Question n° 16106 posée par M. Emmanuel Hamel

   Encéphalopathie spongiforme chez les cervidés

   Réponse du ministère : Agriculture

   20/06/1996

   Pertinence

2. Question n° 10697 posée par Mme Odette Terrade

   Implantation de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments

   Réponse du ministère : Agriculture

   17/09/1998

   Pertinence

3. Question n° 12770 posée par M. Emmanuel Hamel

   Industrie alimentaire : meilleure coordination des acteurs publics

   Réponse du ministère : Agriculture

   10/12/1998

   Pertinence

4. Question n° 13222 posée par M. Michel Sergent

   Contrôle de la traçabilité des chevaux importés au sein de l'Union européenne

   Réponse du ministère : Agriculture

   31/12/1998

   Pertinence

5. Question n° 13903 posée par M. Bernard Murat

   Composition de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments

   Réponse du ministère : Agriculture

   04/02/1999

   Pertinence

6. Question n° 17252 posée par M. André Dulait

   Rôle de l'institut de veille sanitaire

   Réponse du ministère : Agriculture

   17/06/1999

   Pertinence

7. Question n° 25774 posée par M. Michel Moreigne

   Livre blanc sur la sécurité alimentaire

   Réponse du ministère : Agriculture

   01/06/2000

   Pertinence

8. Question n° 01895 posée par M. Michel Moreigne

   Lutte contre les infections humaines dues aux agents transmissibles non conventionnels (ATNC)

   La question est caduque

   08/08/2002

   Pertinence

9. Question n° 09995 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

   Dysfonctionnement du service public en charge de l'identification canine

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   27/11/2003

   Pertinence

10. Question n° 21344 posée par M. Bernard Fournier

    Épandage agricole des boues de stations d'épuration

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    26/01/2006

    Pertinence