Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

Question n° 08022 posée par M. Michel Moreigne

Perspectives d'avenir pour l'élevage bovin

La question est caduque

15/10/1987
Pertinence
Question n° 09870 posée par M. Michel Moreigne

Marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

17/05/1990
Pertinence
Question n° 11640 posée par M. Michel Moreigne

Situation du marché bovin et ovin

Réponse du ministère : Agriculture

20/09/1990
Pertinence
Question n° 16837 posée par M. Michel Moreigne

Difficultés des éleveurs

La question est caduque

08/08/1991
Pertinence
Question n° 23837 posée par M. Michel Moreigne

Réforme de la politique agricole commune et élevage

La question est caduque

03/12/1992
Pertinence
Question n° 00423 posée par M. Michel Moreigne

Difficultés des éleveurs

Réponse du ministère : Agriculture

29/04/1993
Pertinence
Question n° 00427 posée par M. Michel Moreigne

Producteurs de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

29/04/1993
Pertinence
Question n° 00428 posée par M. Michel Moreigne

Réforme de la politique agricole commune et élevage

Réponse du ministère : Agriculture

29/04/1993
Pertinence
Question n° 01543 posée par M. Michel Moreigne

Bénéfice des prêts de consolidation des élevages pour le département de la Creuse

Réponse du ministère : Agriculture

10/06/1993
Pertinence
Question n° 10234 posée par M. Michel Moreigne

Plan de restructuration régional de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

09/03/1995
Pertinence