Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

47 questions

  1. Question n° 19790 posée par M. Didier Mandelli

    Aide forfaitaire à la commercialisation des jeunes bovins légers et des broutards

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06110 posée par M. Michel Dennemont

    Soutien aux éleveurs bovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1505S posée par M. Philippe Mouiller

    Situation des éleveurs de bovins allaitants

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20110 posée par M. François Bonhomme

    Négociations sur l'accord de libre-échange entre l'Europe et les États-Unis et conséquences sur la filière de la viande bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17317 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Prix de la viande bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16863 posée par Mme Annick Billon

    Crise de la viande bovine en Vendée

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14700 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Situation des éleveurs de bovins du bassin allaitant

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16068 posée par M. Alain Houpert

    Situation des éleveurs de viande bovine en Côte-d'Or

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05118 posée par M. Pierre Lacour

    Commercialisation de jeunes bovins mâles: prime

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02005 posée par M. Marcel Lucotte

    Suppression de la prime d'abattage du Royaume-Uni pour la viande bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible