Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 31662 posée par M. Jean Cluzel

Restrictions des importations de viande bovine dans la Communauté économique européenne

Réponse du ministère : Agriculture

18/10/1979
Pertinence
Question n° 02504 posée par M. Jean Cluzel

Importations de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

29/10/1981
Pertinence
Question n° 03450 posée par M. Jean Cluzel

Etude sur la filière production-consommation de la viande bovine en France

Réponse du ministère : Environnement

17/12/1981
Pertinence
Question n° 06981 posée par M. Jean Cluzel

Respect de la préférence communautaire en matière de production de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

09/07/1982
Pertinence
Question n° 17778 posée par M. Jean Cluzel

Désorganisation du marché de la viande bovine due à la limitation de la production laitière

La question a été retirée

07/06/1984
Pertinence
Question n° 17877 posée par M. Jean Cluzel

Organisation du marché de la viande bovine après l'accord européen sur la limitation de la production laitière

Réponse du ministère : Agriculture

14/06/1984
Pertinence
Question n° 18274 posée par M. Jean Cluzel

Pouvoir d'achat des producteurs de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

05/07/1984
Pertinence
Question n° 18609 posée par M. Jean Cluzel

Consommation et commercialisation de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

26/07/1984
Pertinence
Question n° 19361 posée par M. Jean Cluzel

Mesures à prendre face à l'effondrement des cours de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

20/09/1984
Pertinence
Question n° 25065 posée par M. Jean Cluzel

Crise du marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

25/07/1985
Pertinence