Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 02076 posée par M. Jean Cluzel

Mesures en faveur de la production ovine

Réponse du ministère : Agriculture

22/07/1993
Pertinence
Question n° 21569 posée par M. Jean Cluzel

Réforme de la PAC : conditions d'application à la production ovine

Réponse du ministère : Agriculture

11/06/1992
Pertinence
Question n° 04229 posée par M. Paul Girod

CEE: marché de l'agneau français

Réponse du ministère : Agriculture

22/01/1987
Pertinence
Question n° 25589 posée par M. Josselin de Rohan

Marché de la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

05/09/1985
Pertinence
Question n° 25075 posée par M. Louis Longequeue

Perturbations du marché de la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

25/07/1985
Pertinence
Question n° 22514 posée par M. Pierre Brantus

CEE: fixation des prix agricoles, notamment pour la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

14/03/1985
Pertinence
Question n° 21934 posée par M. Jean Cluzel

Prix de la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

14/02/1985
Pertinence
Question n° 21616 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Assainissement du marché de la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

31/01/1985
Pertinence
Question n° 20097 posée par M. Jean Cluzel

CEE: marché de la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

01/11/1984
Pertinence
Question n° 18275 posée par M. Jean Cluzel

Marché européen de la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

05/07/1984
Pertinence