Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

Question n° 08129 posée par M. Daniel Laurent

Réforme de la PAC et incidences pour la région Poitou-Charentes

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

19/09/2013
Pertinence
Question n° 23461 posée par M. Alain Fauconnier

Réforme des zones agricoles défavorisées

La question est caduque

26/04/2012
Pertinence
Question n° 26854 posée par M. Roland Courteau

Politique agricole commune en faveur des éleveurs ovins

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/04/2007
Pertinence
Question n° 02076 posée par M. Jean Cluzel

Mesures en faveur de la production ovine

Réponse du ministère : Agriculture

22/07/1993
Pertinence
Question n° 24966 posée par M. Marcel Lucotte

Marché de la viande ovine

La question est caduque

11/03/1993
Pertinence
Question n° 21569 posée par M. Jean Cluzel

Réforme de la PAC : conditions d'application à la production ovine

Réponse du ministère : Agriculture

11/06/1992
Pertinence
Question n° 16985 posée par M. Georges Berchet

Marché de la viande ovine et bovine

Réponse du ministère : Agriculture

29/08/1991
Pertinence
Question n° 10503 posée par M. Roger Rigaudière

Eleveurs cantaliens de bovins

Réponse du ministère : Agriculture

21/06/1990
Pertinence
Question n° 10316 posée par M. Hubert D'Andigne

Fixation des prix agricoles pour la campagne 1990-1991

Réponse du ministère : Agriculture

14/06/1990
Pertinence
Question n° 09656 posée par M. Jean Cluzel

Baisse des primes compensatrices ovines

Réponse du ministère : Agriculture

03/05/1990
Pertinence