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216 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
216 questions
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Question n° 00016 posée par M. Raymond Courrière
Situation des éleveurs ovins français et discussions communautaires européennes concernant le marché de la viande ovine
Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 02164 posée par M. Jean Cluzel
C.E.E.: projet de règlement en matière de viande ovine
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 26866 posée par M. Jean Cluzel
Défense de la production de viande ovine en France
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 30939 posée par M. Jean Cluzel
Surveillance des détournements de trafic intra ou extra - communautaire concernant la viande ovine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 31253 posée par M. Jean Cluzel
Position du gouvernement français sur l'organisation du marché européen de la viande ovine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 31283 posée par M. Pierre Tajan
Marché de la viande ovine: organisation communautaire
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 32642 posée par M. Maurice Janetti
Marché de la viande ovine: réglementation communautaire
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02502 posée par M. Jean Cluzel
Déconsolidation totale des droits de douane sur les importations de viande ovine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 07321 posée par M. André Rabineau
Transactions de viande ovine: clarification du marché
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 08224 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Marché de la viande ovine: situation
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence