Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 20697 posée par M. Jean-Claude Leroy

Revendications des anciens combattants et victimes de guerre

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

03/11/2011
Pertinence
Question n° 19591 posée par M. André Vantomme

Revendications exprimées par la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

21/07/2011
Pertinence
Question n° 14262 posée par M. Philippe Madrelle

Revendications des anciens combattants

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

08/07/2010
Pertinence
Question n° 13196 posée par Mme Catherine Tasca

Revendications des associations d'anciens combattants

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

29/04/2010
Pertinence
Question n° 11096 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

Retraite du combattant et allocation de solidarité des conjoints survivants

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

26/11/2009
Pertinence
Question n° 10990 posée par M. Roland Courteau

Revalorisation de la retraite du combattant

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

19/11/2009
Pertinence
Question n° 25477 posée par M. Jean-Pierre Vial

Mesures en faveur des grands invalides de guerre

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

30/11/2006
Pertinence
Question n° 14906 posée par M. Bruno Retailleau

Revendications des représentants du monde combattant

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

02/12/2004
Pertinence
Question n° 13349 posée par M. Philippe Madrelle

Revalorisation des pensions militaires

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

29/07/2004
Pertinence