Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 2003G posée par M. Philippe Tabarot

    Situation des harkis

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1019G posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Office national des anciens combattants et des victimes de guerre

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0158G posée par M. Guillaume Gontard

    Accueil des réfugiés

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0872G posée par M. Gilbert Roger

    Reconnaissance de la nationalité française aux tirailleurs sénégalais

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0447G posée par M. François Aubey

    Camps de concentration et 70e anniversaire de la libération d'Auschwitz

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0247G posée par M. Alain Dufaut

    Retraites des anciens combattants

    Réponse du Ministère des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0261G posée par Mme Gisèle Gautier

    Indemnisation des victimes non juives du nazisme

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0114G posée par M. François Trucy

    Entretien des cimetières français en Algérie

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0022G posée par M. Jean Clouet

    Commémoration de la fin de la guerre d'Algérie

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0090G posée par M. François Gerbaud

    Anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible