Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 0082A posée par M. Claude Prouvoyeur

Réforme du rapport Constant et droits des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

16/11/1989
Pertinence
Question n° 0081A posée par M. Robert Pagès

Application de l'article L 8 BIS du code des pensions

Réponse du ministère : Anciens combattants

11/11/1989
Pertinence
Question n° 0080A posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Revendications du monde combattant

Réponse du ministère : Anciens combattants

10/11/1989
Pertinence
Question n° 0078A posée par M. Michel Miroudot

Problèmes des anciens combattants et victimes de guerre

Réponse du ministère : Anciens combattants

07/11/1989
Pertinence
Question n° 0065A posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Problèmes des anciens combattants et victimes de guerre

Réponse du ministère : Anciens combattants

26/05/1989
Pertinence
Question n° 0026A posée par M. Jacques Habert

Réduction sur les billets d'avion pour les anciens combattants français résidant à l'étranger, invalides de guerre

La question a été retirée

29/10/1988
Pertinence
Question n° 0141A posée par M. Marc Boeuf

Situation des anciens combattants d'Afrique du Nord

La question est caduque

30/04/1987
Pertinence
Question n° 0038A posée par M. Fernand Lefort

Situation des anciens combattants et victimes de guerre

Réponse du ministère : Anciens combattants

16/05/1986
Pertinence
Question n° 00474 posée par M. André Meric

Situation des évadés de guerre

La question est caduque

13/12/1980
Pertinence
Question n° 00363 posée par M. Fernand Lefort

Insuffisance des mesures en faveur des anciens combattants

Réponse du ministère : Anciens combattants

09/04/1980
Pertinence