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2446 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
2446 questions
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Question n° 00038 posée par M. Edgard Pisani
Développement de la vie associative
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00168 posée par M. Jean Cauchon
Mesures en vue de favoriser la vie associative
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02405 posée par M. Roger Poudonson
Développement de la vie associative: état du projet
Réponse du ministère : Temps libre
Pertinence
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Question n° 02742 posée par M. Roger Poudonson
Développement de la vie associative: bilan d'étude
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 03495 posée par M. Jean Cauchon
Equipements locaux de nature à faciliter la vie associative: bilan d'étude
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 03496 posée par M. Jean Cauchon
Encouragement à la vie associative: bilan d'étude
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 04964 posée par M. Pierre Vallon
Projet de loi sur la vie associative: consultation des parlementaires
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 06356 posée par Mme Hélène Luc
Vie associative: utilisation des locaux collectifs résidentiels
Réponse du ministère : Temps libre
Pertinence
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Question n° 07121 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Développement de la vie associative: devenir
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 09352 posée par M. Maurice Prevoteau
"Promotion de la vie associative": dépôt éventuel d'un projet de loi
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence