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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
28 questions
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Question n° 21431 posée par M. Antoine Lefèvre
Situation de l'industrie du recyclage des papiers
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 21477 posée par M. Roland du Luart
Situation difficile de l'industrie du recyclage des papiers en France
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 21480 posée par M. Jean-Vincent Placé
Soutenir l'industrie du recyclage des papiers en France
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 21076 posée par M. Michel Savin
Industrie du recyclage des papiers en France
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 21090 posée par M. Charles Revet
Situation de l'industrie du recyclage des papiers
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 24353 posée par M. Auguste Cazalet
Situation de l'industrie papetière et taxation de l'utilisation d'énergie non fossile
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 06418 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan des actions du groupe de travail sur la récupération des papiers cartons
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 21543 posée par M. Emmanuel Hamel
Développement des collectes et du recyclage des papiers et des cartons
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 11569 posée par M. Jean-François Le Grand
Papier recyclé
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 11601 posée par M. Georges Gruillot
Recyclage du papier et du carton
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence