Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

  1. Question n° 12082 posée par M. Marcel Vidal

    Plan de réhabilitation des stations du littoral languedocien

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12541 posée par M. Guy Vissac

    Rénovation de l'immobilier touristique

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 12761 posée par M. Michel Sergent

    Mesures de défiscalisation en faveur des résidences de tourisme créées sur des zones rurales sensibles

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08479 posée par M. Thierry Repentin

    Réhabilitation de l'immobilier de loisir

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1319S posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Réforme du classement des hébergements touristiques

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0176S posée par M. André Vairetto

    Réhabilitation de l'immobilier de montagne

    Réponse du Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0154C posée par M. André Vairetto

    La montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00495 posée par M. Rémy Pointereau

    Contrôles d'identité

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20839 posée par M. Christian Klinger

    Exonération de la contribution à l'audiovisuelle public pour les cafés, hôtels, restaurants et discothèques

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21668 posée par M. Gilbert Bouchet

    Paiement de la contribution à l'audiovisuel public pour les établissements fermés administrativement

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible