Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 12814 posée par M. Yves Détraigne

    Modalités d'application du nouveau dispositif de gestion des autorisations de plantations

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0361G posée par M. François Patriat

    Droits de plantation viticoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0027C posée par M. Yannick Vaugrenard

    Réforme de la Politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08345 posée par M. Daniel Laurent

    Projet de la Commission européenne visant à autoriser le coupage pour la fabrication de vin rosé

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08373 posée par M. Robert Tropeano

    Levée de l'interdiction d'élaborer des vins rosés par coupages de vins rouges et de vins blancs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08394 posée par M. Michel Bécot

    Levée de l'interdiction d'élaborer des vins rosés par coupage de vins rouges et de vins blancs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08054 posée par M. Serge Andreoni

    Interdiction d'élaborer des vins rosés tranquilles par coupage de vins rouges et de vins blancs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08137 posée par M. Roland Courteau

    "Fabrication" de vin rosé par coupage de vin rouge et de vin blanc

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07610 posée par M. Marc Daunis

    Levée de l'interdiction d'élaborer des vins rosés tranquilles par coupages de vins rouges et de vins blancs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02520 posée par M. Michel Doublet

    Réforme OCM viti-vinicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible