Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
27 questions
-
Question n° 0826G posée par M. Grégory Blanc
Violences sexistes et sexuelles au sein des armées
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
-
Question n° 0625G posée par Mme Annick Billon
Devenir de la commission indépendante sur l'inceste et les violences sexuelles faites aux enfants
Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement
Pertinence
-
Question n° 0220G posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Publication des chiffres de la délinquance
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 0124G posée par Mme Annick Billon
Recul de la condition des femmes dans certains pays
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 0100G posée par M. Jean-Luc Fichet
Violences faites aux femmes
Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances
Pertinence
-
Question n° 0075G posée par Mme Catherine Deroche
Violences sexuelles dans le conflit en République démocratique du Congo
Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger
Pertinence
-
Question n° 2101G posée par M. Michel Savin
Avis de la commission indépendante sur l'inceste et les violences sexuelles faites aux enfants
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
-
Question n° 2022G posée par Mme Michelle Meunier
Allocation aux adultes handicapés
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 1882G posée par Mme Esther Benbassa
Féminicides
Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances
Pertinence
-
Question n° 1185G posée par M. Didier Rambaud
Violences sexuelles dans le sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence