Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

49 questions

Question n° 05275 posée par M. Vincent Delahaye

Données publiques relatives à l'activité des radars

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

16/02/2023
Pertinence
Question n° 03084 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Généralisation du port du casque lors de l'utilisation des trottinettes électriques et autres engins de déplacement personnel motorisés

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

06/10/2022
Pertinence
Question n° 01416 posée par Mme Colette Mélot

Voitures sans permis

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

14/07/2022
Pertinence
Question n° 14549 posée par M. Alain Fouché

Risques pour la sécurité liés à l'usage des engins de déplacement personnel motorisés

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/02/2020
Pertinence
Question n° 12844 posée par M. Michel Raison

Fonds d'investissement pour la modernisation des structures sanitaires et médico-sociales

Réponse du Ministère de l'intérieur

31/10/2019
Pertinence
Question n° 12849 posée par M. Cédric Perrin

Fonds d'investissement pour la modernisation des structures sanitaires et médico-sociales

Réponse du Ministère de l'intérieur

31/10/2019
Pertinence
Question n° 12052 posée par M. Daniel Gremillet

Retour aux 90 km/h

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/08/2019
Pertinence
Question n° 11675 posée par M. Vincent Segouin

Effets de la limitation de vitesse à 80 km/h

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/07/2019
Pertinence
Question n° 11390 posée par M. Cédric Perrin

Feux pédagogiques

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11426 posée par M. Hugues Saury

Coût de l'assouplissement de la limitation de vitesse à 80 kilomètres par heure

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/07/2019
Pertinence