Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

281 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

281 questions

Question n° 19665 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Enseignement des langues anciennes dans les lycées

Réponse du ministère : Éducation

30/01/1992
Pertinence
Question n° 19876 posée par M. Edouard Le Jeune

Enseignement du grec et du latin

Réponse du ministère : Éducation

13/02/1992
Pertinence
Question n° 19967 posée par M. Joseph Ostermann

Maintien de l'enseignement des langues anciennes

Réponse du ministère : Éducation

20/02/1992
Pertinence
Question n° 20361 posée par M. Ivan Renar

Avenir de l'enseignement du latin et du grec au lycée

Réponse du ministère : Éducation

19/03/1992
Pertinence
Question n° 20765 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réforme des programmes d'histoire et de géographie des collèges et lycées

Réponse du ministère : Éducation

16/04/1992
Pertinence
Question n° 20827 posée par M. Auguste Cazalet

Enseignement des langues anciennes

Réponse du ministère : Éducation

16/04/1992
Pertinence
Question n° 20971 posée par M. Ivan Renar

Modification des programmes d'histoire

Réponse du ministère : Éducation

30/04/1992
Pertinence
Question n° 21035 posée par M. Emmanuel Hamel

Politique de promotion des langues anciennes

Réponse du ministère : Éducation

30/04/1992
Pertinence
Question n° 21066 posée par M. Serge Mathieu

Enseignement de l'histoire et de la géographie

Réponse du ministère : Éducation

07/05/1992
Pertinence
Question n° 21111 posée par M. Albert Voilquin

Enseignement de l'histoire et de la géographie

Réponse du ministère : Éducation

07/05/1992
Pertinence