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Questions avec et sans réponses

84 questions

1. Question n° 01161 posée par M. Jean-Marie Mizzon

   Douloureuse question des déserts médicaux

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   14/07/2022

   Pertinence

2. Question n° 23863 posée par M. Jean-Claude Anglars

   Schéma prioritaire de garantie de service, de puissance et de fiabilité du réseau cuivre en zone rurale de montagne

   La question est caduque

   15/07/2021

   Pertinence

3. Question n° 23395 posée par M. François Bonneau

   Retards pris dans l'aménagement du réseau de téléphonie mobile du territoire et notamment de celui des zones rurales

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   17/06/2021

   Pertinence

4. Question n° 20036 posée par M. Jean Louis Masson

   Révision de la liste des zones blanches

   Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

   14/01/2021

   Pertinence

5. Question n° 18182 posée par M. Jean Louis Masson

   Révision de la liste des zones blanches

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   15/10/2020

   Pertinence

6. Question n° 18116 posée par M. Yves Détraigne

   Action sur la fracture numérique

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   08/10/2020

   Pertinence

7. Question n° 17343 posée par M. Hervé Maurey

   Couverture mobile des territoires ruraux

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   16/07/2020

   Pertinence

8. Question n° 15264 posée par M. Jean-François Longeot

   Recours à la téléconsultation dans les territoires sous-denses

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   16/04/2020

   Pertinence

9. Question n° 14625 posée par M. Hervé Maurey

   Couverture mobile des territoires ruraux

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   05/03/2020

   Pertinence

10. Question n° 14259 posée par M. Daniel Gremillet

    Accès aux services bancaires en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    06/02/2020

    Pertinence