Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

72 questions

Question n° 15534 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture en téléphonie mobile des communes omises de la classification en zone 1 ou 2

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

13/01/2005
Pertinence
Question n° 17479 posée par M. Jean Louis Masson

Accès de la commune de Lafrimbolle (Moselle) à la télévision hertzienne ainsi qu'à l'ADSL et aux réseaux de téléphone portable

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

05/05/2005
Pertinence
Question n° 18373 posée par M. Jean Louis Masson

Difficultés rencontrées par les usagers du téléphone mobile dans les zones frontalières du département de la Moselle

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

30/06/2005
Pertinence
Question n° 19874 posée par M. Jean Louis Masson

Mise en oeuvre des mesures de résorption des zones non couvertes par le téléphone mobile

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

20/10/2005
Pertinence
Question n° 20478 posée par M. Jean Louis Masson

Recensement de la commune de Hottviller en zone blanche

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

24/11/2005
Pertinence
Question n° 20980 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture de téléphonie mobile à proximité des frontières

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

22/12/2005
Pertinence
Question n° 21124 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture du territoire par le téléphone mobile

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

12/01/2006
Pertinence
Question n° 21433 posée par M. Jean Louis Masson

Installation d'un pylône de téléphone mobile à proximité de Lafrimbolle

La question est caduque

26/01/2006
Pertinence
Question n° 21458 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte des communes par le téléphone mobile, notamment la localité d'Oudrenne

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

02/02/2006
Pertinence
Question n° 21668 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture en téléphonie mobile du département de la Moselle

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

16/02/2006
Pertinence