Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 16957 posée par M. Jean Louis Masson

Résorption des zones blanches de téléphonie mobile

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

27/01/2011
Pertinence
Question n° 13134 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture du territoire en téléphonie mobile

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

22/04/2010
Pertinence
Question n° 10656 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture du territoire en téléphonie mobile

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

22/10/2009
Pertinence
Question n° 10494 posée par M. Jean Louis Masson

Zone blanche de Saint-Hubert en Moselle

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

15/10/2009
Pertinence
Question n° 10178 posée par M. Jean Louis Masson

Plan de résorption des zones blanches en Moselle

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

17/09/2009
Pertinence
Question n° 10042 posée par M. Alain Fauconnier

Déploiement du très haut débit dans les zones rurales

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

03/09/2009
Pertinence
Question n° 08701 posée par M. Jean Louis Masson

Plan de résorption des zones blanches en Moselle

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

14/05/2009
Pertinence
Question n° 06885 posée par M. Jean Louis Masson

Zone blanche de Saint-Hubert en Moselle

La question est caduque

25/12/2008
Pertinence
Question n° 04534 posée par Mme Michèle André

Inquiétude des salariés de Réseau de transport d'électricité d'Auvergne

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

22/05/2008
Pertinence
Question n° 02502 posée par M. François Marc

Zone blanche à Saint-Rivoal (Finistère)

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

15/11/2007
Pertinence