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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 0853S posée par M. Patrice Joly

    Intentions du Gouvernement relatives au « new deal mobile »

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07374 posée par Mme Patricia Demas

    Mutualisation de l'installation des antennes mobiles entre opérateurs

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14314 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Mise en oeuvre du « new deal mobile »

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02585 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Obligation des opérateurs téléphoniques en matière de couverture des territoires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01710 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Déploiement du très haut débit pour la télémédecine

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0024S posée par M. Mathieu Darnaud

    Couverture en téléphonie mobile dans les zones rurales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25987 posée par M. Mathieu Darnaud

    Couverture en téléphonie mobile dans les zones rurales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 25936 posée par M. Jean Louis Masson

    Résorption des zones blanches

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23983 posée par Mme Annick Billon

    Résorption des zones blanches sur le territoire du nord-ouest vendéen

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22567 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Couverture des territoires ruraux pour la téléphonie mobile et l'internet haut débit

    La question est caduque

    Pertinence Très faible