Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

49 questions

Question n° 24892 posée par M. Robert Tropeano

Couverture ADSL

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

19/10/2006
Pertinence
Question n° 1151S posée par M. Michel Billout

Connexion réseau haut débit en milieu urbain

Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

26/10/2006
Pertinence
Question n° 1169S posée par M. Michel Teston

Couverture des zones "grises" en téléphonie mobile

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

16/11/2006
Pertinence
Question n° 25581 posée par M. Jean-Marie Bockel

Inégalités de couverture du territoire en haut débit

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

07/12/2006
Pertinence
Question n° 02502 posée par M. François Marc

Zone blanche à Saint-Rivoal (Finistère)

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

15/11/2007
Pertinence
Question n° 0178S posée par M. Alain Fouché

Programme complémentaire de couverture en téléphonie mobile du département de la Vienne

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

06/03/2008
Pertinence
Question n° 06452 posée par M. Hervé Maurey

Couverture du territoire en téléphonie mobile

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

04/12/2008
Pertinence
Question n° 0456S posée par M. Gérard Bailly

Fonds de péréquation pour le haut débit

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

26/02/2009
Pertinence
Question n° 0481S posée par M. François Marc

Couverture numérique des zones rurales

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

19/03/2009
Pertinence
Question n° 0627S posée par M. Jean Boyer

Amélioration de la couverture en téléphonie mobile de tous les territoires

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

17/09/2009
Pertinence