Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

  1. Question n° 23113 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Aggravation de la fracture sanitaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22640 posée par M. Bruno Retailleau

    Situation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22664 posée par Mme Laurence Cohen

    Grilles salariales des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22502 posée par Mme Corinne Imbert

    Situation des orthophonistes hospitaliers

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22506 posée par Mme Colette Giudicelli

    Situation des orthophonistes de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22532 posée par Mme Annick Billon

    Évolution des grilles salariales des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22368 posée par Mme Agnès Canayer

    Situation des orthophonistes en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22396 posée par Mme Chantal Deseyne

    Orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22415 posée par M. Michel Fontaine

    Orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 22424 posée par M. Jean-Claude Requier

    Formation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible