Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 24521 posée par M. Bernard Fournier

    Règlement par les URCAM des aides à l'installation des professions de santé en zones déficitaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1037S posée par M. Daniel Reiner

    Démographie médicale et zones déficitaires en offre de soin

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21303 posée par M. René Beaumont

    Les chirurgiens dentistes face aux insuffisances d'une prise en charge par les patients bénéficiaires de la CMUC

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20935 posée par M. Yves Krattinger

    Déficit de la démographie médicale en milieu rural

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20269 posée par M. René Beaumont

    Les chirurgiens dentistes face aux insuffisances d'une prise en charge par les patients bénéficiaires de la CMUC

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19246 posée par M. Thierry Repentin

    Situation des médecins de montagne

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17683 posée par M. René Beaumont

    Les chirurgiens dentistes face aux insuffisances d'une prise en charge par les patients bénéficiaires de la CMUC

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17094 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Inquiétudes des médecins généralistes concernant la convention médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16430 posée par M. Thierry Repentin

    Situation des médecins de montagne

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15962 posée par M. André Vantomme

    Offre de soins dans les SROS

    La question est caduque

    Pertinence Très faible