Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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109 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

109 questions

Question n° 05729 posée par M. Dominique Théophile

Renforcer l'offre de soin à La Désirade en Guadeloupe

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

09/03/2023
Pertinence
Question n° 04660 posée par Mme Elsa Schalck

Conditions régissant le transfert des officines de pharmacie

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

05/01/2023
Pertinence
Question n° 02624 posée par M. Jean-Noël Guérini

Commerce des fleurs coupées

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

15/09/2022
Pertinence
Question n° 20255 posée par M. Bruno Rojouan

Sensibilisation aux zones sous-denses au cours des études de médecine

La question est caduque

28/01/2021
Pertinence
Question n° 10441 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre les déserts médicaux

La question est caduque

16/05/2019
Pertinence
Question n° 09610 posée par M. Claude Bérit-Débat

Exercice mixte des médecins généralistes entre statut libéral et statut hospitalier

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/03/2019
Pertinence
Question n° 08128 posée par Mme Nadia Sollogoub

Stages des internes en médecine dans les zones déficitaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/12/2018
Pertinence
Question n° 04280 posée par M. Jean-Marie Janssens

Surtaxe d'habitation des résidences secondaires

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

05/04/2018
Pertinence
Question n° 01553 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Lutte contre les déserts médicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/10/2017
Pertinence
Question n° 00346 posée par Mme Gélita Hoarau

Avenir de la filière canne-sucre à La Réunion

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/07/2017
Pertinence