Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

Question n° 2032S posée par Mme Annie Le Houerou

Démographie médicale

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

06/01/2022
Pertinence
Question n° 17168 posée par M. Hervé Maurey

Mesures incitatives pour l'installation des médecins en zones déficitaires

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

02/07/2015
Pertinence
Question n° 12994 posée par M. Hervé Maurey

Mesures incitatives pour l'installation des médecins en zones déficitaires

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

04/09/2014
Pertinence
Question n° 01008 posée par M. Bernard Piras

Situation dangereuse en termes de santé publique des zones rurales de la Drôme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/07/2012
Pertinence
Question n° 00096 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Démographie des masseurs-kinésithérapeutes en zone rurale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence
Question n° 1414S posée par M. Hervé Maurey

Recommandations de la Cour des comptes relatives à la régulation de l'installation des médecins

Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

13/10/2011
Pertinence
Question n° 19751 posée par M. Jacques Mahéas

Désertification médicale et officinale

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

04/08/2011
Pertinence
Question n° 19515 posée par M. Antoine Lefèvre

Démographie médicale

La question est caduque

14/07/2011
Pertinence
Question n° 19340 posée par M. Robert Tropeano

Démographie médicale

La question est caduque

07/07/2011
Pertinence
Question n° 17311 posée par M. Alain Fouché

Désertification des médecins dans certaines zones rurales

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

24/02/2011
Pertinence