Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

123 questions

  1. Question n° 34864 posée par M. Jean Cauchon

    Offre de soins dans les zones déficitaires en personnel de santé

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 34865 posée par M. Raymond Bouvier

    Offre de soins dans les zones déficitaires en personnel de santé

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05063 posée par M. Charles Pasqua

    Affectation des enseignants dans leur pays natal

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26722 posée par M. Louis Souvet

    Réforme de la politique de l'eau

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00601 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Plan périnatalité : revalorisation des actes et mesures d'accompagnement

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02034 posée par Mme Valérie Létard

    Situation des infirmiers libéraux

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04122 posée par M. Louis Souvet

    Pénurie d'infirmières conventionnées

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05199 posée par M. Joseph Ostermann

    Plan de délocalisation des centres médicaux ruraux

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06377 posée par M. Charles Ginésy

    Situation des infirmiers libéraux en milieu rural

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11072 posée par M. Georges Gruillot

    Pénurie d'ophtalmologistes

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible