Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

56 questions

Question n° 16319 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Mention "République française" sur les timbres-poste

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

03/03/2005
Pertinence
Question n° 17046 posée par M. Raymond Courrière

Réorganisation des services publics en milieu rural

La question a été retirée pour cause de décès.

07/04/2005
Pertinence
Question n° 20305 posée par M. Thierry Repentin

Réorganisation des services publics en milieu rural

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

10/11/2005
Pertinence
Question n° 20343 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des maires des petites communes rurales et intercommunalité

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

10/11/2005
Pertinence
Question n° 20727 posée par M. Jean Louis Masson

Réorganisation des trésoreries en Moselle

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

08/12/2005
Pertinence
Question n° 22570 posée par Mme Sandrine Hurel

Conditions d'exercice de la profession de garde champêtre

La question est caduque

06/04/2006
Pertinence
Question n° 22993 posée par M. José Balarello

Maintien du tissu économique et industriel en zone rurale

La question est caduque

04/05/2006
Pertinence
Question n° 23920 posée par M. Jean Louis Masson

Maintien des services publics en zone rurale, notamment pour La Poste

La question est caduque

13/07/2006
Pertinence
Question n° 24357 posée par M. Michel Charasse

Démarches administratives par Internet

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/09/2006
Pertinence
Question n° 1213S posée par M. Bernard Vera

Conditions d'enseignement de l'éducation physique et sportive

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

28/12/2006
Pertinence