Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

807 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

807 questions

Question n° 06256 posée par M. Michel Doublet

Difficultés des pharmacies rurales

Réponse du ministère : Santé

19/05/1994
Pertinence
Question n° 09231 posée par M. Roland Courteau

Revalorisation du statut des infirmières libérales

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

02/10/2003
Pertinence
Question n° 12828 posée par M. Georges Mouly

Manque d'infirmiers et d'infirmières libéraux en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

01/07/2004
Pertinence
Question n° 13248 posée par M. André Vantomme

Nombre de postes vacants des directeurs d'établissements publics (DESS) et (DES)

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

22/07/2004
Pertinence
Question n° 13497 posée par M. Roland Courteau

Revalorisation du statut des infirmières libérales

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

05/08/2004
Pertinence
Question n° 14260 posée par M. Jean Louis Masson

Fonctionnement des secours d'urgence en zone rurale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/10/2004
Pertinence
Question n° 15046 posée par M. Henri de Raincourt

Recrutement des directeurs de maisons de retraite

La question est caduque

09/12/2004
Pertinence
Question n° 15723 posée par M. Georges Mouly

Valorisation de la profession d'infirmier spécialisé pour les soins au domicile des personnes âges en milieu rural

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

27/01/2005
Pertinence
Question n° 15969 posée par M. Georges Mouly

Installation de nouvelles pharmacies en zone rurale ou de montagne

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

10/02/2005
Pertinence
Question n° 16392 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Evolution de la démographie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

10/03/2005
Pertinence