Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 06761 posée par M. Bruno Rojouan

Absence d'aide aux personnes en situation d'illettrisme dans les territoires ruraux

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

18/05/2023
Pertinence
Question n° 01731 posée par M. Fabien Genet

Pénurie de médecins référents dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes en milieu rural

Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

28/07/2022
Pertinence
Question n° 2143S posée par M. Jean-Yves Roux

Avenir des centres de vacances en milieu rural

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

10/02/2022
Pertinence
Question n° 26099 posée par M. Jean-Pierre Decool

Désertification médicales des zones rurales

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 22125 posée par M. Patrice Joly

Schéma de vaccination contre la Covid-19 par les pharmaciens dans les territoires ruraux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/04/2021
Pertinence
Question n° 19382 posée par M. Jean-François Husson

Reprise d'activités culturelles, sociales et de loisirs dans le monde associatif

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

10/12/2020
Pertinence
Question n° 15264 posée par M. Jean-François Longeot

Recours à la téléconsultation dans les territoires sous-denses

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/04/2020
Pertinence
Question n° 1046G posée par M. Michel Canévet

Tolérance zéro au volant et sociabilité dans les territoires non urbains

Réponse du Ministère de l'intérieur

21/11/2019
Pertinence