Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 02892 posée par M. Fabien Genet

Indemnités horokilométriques des infirmiers libéraux en milieu rural

En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

29/09/2022
Pertinence
Question n° 01731 posée par M. Fabien Genet

Pénurie de médecins référents dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes en milieu rural

Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

28/07/2022
Pertinence
Question n° 00429 posée par M. Joël Guerriau

Demande de modification du zonage de l'agence nationale de santé

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

07/07/2022
Pertinence
Question n° 23110 posée par Mme Isabelle Briquet

Statut des sages-femmes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/06/2021
Pertinence
Question n° 20723 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Aides à domicile

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

11/02/2021
Pertinence
Question n° 20156 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Revalorisation salariale des personnels du secteur médico-social du handicap et des soins à domicile

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

21/01/2021
Pertinence
Question n° 19385 posée par Mme Gisèle Jourda

Dispositions pour assurer la sécurité et la santé des travailleurs en extérieur

La question est caduque

10/12/2020
Pertinence
Question n° 15052 posée par M. François Bonhomme

Difficultés des entreprises semencières du fait du manque de main d'oeuvre lié à la crise sanitaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/04/2020
Pertinence
Question n° 12870 posée par M. Raymond Vall

Financement de l'aide à domicile en milieu rural

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

31/10/2019
Pertinence
Question n° 12871 posée par M. Raymond Vall

Revalorisation des métiers de l'aide à domicile en milieu rural

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/10/2019
Pertinence