Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 12870 posée par M. Raymond Vall

Financement de l'aide à domicile en milieu rural

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

31/10/2019
Pertinence
Question n° 12871 posée par M. Raymond Vall

Revalorisation des métiers de l'aide à domicile en milieu rural

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/10/2019
Pertinence
Question n° 12882 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Aide à domicile en milieu rural

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

31/10/2019
Pertinence
Question n° 12912 posée par M. Serge Babary

Revalorisation du métier d'aide à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/10/2019
Pertinence
Question n° 12919 posée par Mme Sylviane Noël

Meilleure reconnaissance du métier des auxiliaires de vie et aides à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/10/2019
Pertinence
Question n° 13356 posée par M. Roland Courteau

Inégalités entre les femmes et les hommes dans les territoires ruraux

Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

16/10/2014
Pertinence
Question n° 03459 posée par M. André Vallini

Conditions de travail des médecins en zone rurale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/12/2012
Pertinence
Question n° 00520 posée par M. Daniel Laurent

Mise en oeuvre de la convention collective unique dans le secteur de l'aide à domicile

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Pertinence
Question n° 0052C posée par M. François Fortassin

Avenir des territoires ruraux

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

24/02/2010
Pertinence
Question n° 05907 posée par M. Philippe Darniche

Difficultés financières du secteur de l'aide à domicile en milieu rural

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

23/10/2008
Pertinence