Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

  1. Question n° 25743 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions du financement complémentaire apporté par la MSA lorraine pour l'aide ménagère à domicile des personnes âgées

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02602 posée par Mme Gisèle Printz

    Diminution des emplois aidés

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05907 posée par M. Philippe Darniche

    Difficultés financières du secteur de l'aide à domicile en milieu rural

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0052C posée par M. François Fortassin

    Avenir des territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18144 posée par M. Bernard Fournier

    Médecine du travail

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00520 posée par M. Daniel Laurent

    Mise en oeuvre de la convention collective unique dans le secteur de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0088S posée par M. Raymond Couderc

    Problème de santé concernant des techniciens France Télécom ayant travaillé sur les sites de Bédarieux et de Béziers

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03459 posée par M. André Vallini

    Conditions de travail des médecins en zone rurale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13356 posée par M. Roland Courteau

    Inégalités entre les femmes et les hommes dans les territoires ruraux

    Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0304C posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

    Services à la personne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible