Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 21564 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Désertification médicale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17769 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Conséquences de certaines mesures de la politique de la ville pour les zones rurales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14333 posée par M. Jean Louis Masson

    Zones blanches

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13268 posée par M. Jean Louis Masson

    Zones blanches

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06342 posée par M. Pierre Camani

    Financement des maisons de santé pluridisciplinaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19301 posée par M. Joël Billard

    Désertification médicale dans les zones rurales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15991 posée par M. Roland Ries

    Fermeture de trois centres médicaux en Alsace

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13619 posée par M. Gérard Longuet

    Transfert de pharmacies

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 12886 posée par M. Roland Ries

    Fermeture de trois centres médicaux en Alsace

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 24174 posée par M. Joël Billard

    Aides à l'installation des professions de santé dans les zones rurales

    La question est caduque

    Pertinence Faible