Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

52 questions

Question n° 06770 posée par M. Bruno Rojouan

Augmentation inquiétante de la fermeture des services hospitaliers dans les zones rurales

Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

18/05/2023
Pertinence
Question n° 01161 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Douloureuse question des déserts médicaux

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00429 posée par M. Joël Guerriau

Demande de modification du zonage de l'agence nationale de santé

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

07/07/2022
Pertinence
Question n° 26495 posée par M. François Bonneau

Inégalité des territoires médicaux sous-denses

La question est caduque

03/02/2022
Pertinence
Question n° 23994 posée par M. Christian Bilhac

Déserts médicaux

La question est caduque

29/07/2021
Pertinence
Question n° 23395 posée par M. François Bonneau

Retards pris dans l'aménagement du réseau de téléphonie mobile du territoire et notamment de celui des zones rurales

Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

17/06/2021
Pertinence
Question n° 19639 posée par M. Pascal Allizard

Essor des déserts médicaux

La question est caduque

17/12/2020
Pertinence
Question n° 07618 posée par M. Gilbert Bouchet

Répartition pharmaceutique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/11/2018
Pertinence
Question n° 01710 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Déploiement du très haut débit pour la télémédecine

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

26/10/2017
Pertinence
Question n° 0063G posée par M. Daniel Chasseing

Déserts médicaux

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

18/10/2017
Pertinence