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Questions avec et sans réponses

82 questions

1. Question n° 07615 posée par M. Bruno Rojouan

   Difficultés et mauvaise qualité de connexion internet dans les territoires ruraux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   06/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 06701 posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Mutualisation et pouvoirs des maires

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   11/05/2023

   Pertinence

3. Question n° 05472 posée par M. Hervé Maurey

   Réponse à la question n° 04483 relative à la remise en cause des objectifs de déploiement en zone peu dense par les opérateurs au motif de la sobriété énergétique

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   23/02/2023

   Pertinence

4. Question n° 02440 posée par Mme Nadia Sollogoub

   Conséquences de l'interdiction d'ouvrir de nouvelles lignes de type réseau téléphonique commuté en zone rurale

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   25/08/2022

   Pertinence

5. Question n° 01026 posée par Mme Céline Brulin

   Décret d'application de la loi du 15 novembre 2021 visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   14/07/2022

   Pertinence

6. Question n° 1835G posée par M. Éric Gold

   Déploiement de la fibre optique en zone rurale

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   20/05/2021

   Pertinence

7. Question n° 20710 posée par M. Bruno Belin

   Accélération du déploiement de la téléphonie mobile

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   11/02/2021

   Pertinence

8. Question n° 17367 posée par M. Jean Louis Masson

   Service public des lignes téléphoniques fixes

   La question est caduque

   23/07/2020

   Pertinence

9. Question n° 17343 posée par M. Hervé Maurey

   Couverture mobile des territoires ruraux

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   16/07/2020

   Pertinence

10. Question n° 15992 posée par M. Pascal Allizard

    Déploiement des réseaux numériques

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    14/05/2020

    Pertinence