Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 05769 posée par M. Vincent Segouin

    Financement du permis de conduire

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01731 posée par M. Fabien Genet

    Pénurie de médecins référents dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes en milieu rural

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00223 posée par M. Cédric Perrin

    Prise en charge des déplacements des personnels d'aide à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00624 posée par Mme Danielle Michel

    Place des jeunes femmes dans les territoires ruraux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17855 posée par M. Alain Houpert

    Télétravail et désertification rurale

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13356 posée par M. Roland Courteau

    Inégalités entre les femmes et les hommes dans les territoires ruraux

    Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

    Pertinence Très faible