Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 23110 posée par Mme Isabelle Briquet

Statut des sages-femmes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/06/2021
Pertinence
Question n° 22876 posée par M. Jean-Pierre Decool

Revalorisation statutaire des sages-femmes relevant de la fonction publique territoriale

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

13/05/2021
Pertinence
Question n° 20156 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Revalorisation salariale des personnels du secteur médico-social du handicap et des soins à domicile

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

21/01/2021
Pertinence
Question n° 12870 posée par M. Raymond Vall

Financement de l'aide à domicile en milieu rural

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

31/10/2019
Pertinence
Question n° 12871 posée par M. Raymond Vall

Revalorisation des métiers de l'aide à domicile en milieu rural

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/10/2019
Pertinence
Question n° 12882 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Aide à domicile en milieu rural

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

31/10/2019
Pertinence
Question n° 12912 posée par M. Serge Babary

Revalorisation du métier d'aide à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/10/2019
Pertinence
Question n° 12919 posée par Mme Sylviane Noël

Meilleure reconnaissance du métier des auxiliaires de vie et aides à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/10/2019
Pertinence
Question n° 09698 posée par M. Philippe Mouiller

Convention entre la caisse nationale d'assurance maladie et les syndicats de taxi

La question est caduque

28/03/2019
Pertinence
Question n° 08071 posée par M. Emmanuel Capus

Revalorisation des métiers du maintien à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/12/2018
Pertinence